Marque enregistrée - Marque en vigueur

D.M.C
DMC, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4365760
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
D.M.C de DMC

Présentation de la marque D.M.C

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.M.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque D.M.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.M.C arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

DMC a également déposé les autres marques suivantes : CÉBÉLIA , 666 , DESIRE , DMC , COLBERT , CREATIVE WORLD DMC , DMC , 798 , DMC CREATIVE WORLD ,


DMC, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Papeterie, autocollants (articles de papeterie) ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; albums ; magazines ; dessins ; diagrammes ; images ; papier ; carton ; calendriers ; cartonnages ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes de voeux ; décalcomanies ; gravures ; photographies ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; matériel de peinture (boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; imprimés et ouvrages de dames (patrons pour la couture, le tricot) ; modèles de broderie ; diagrammes de broderie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; motifs à reporter sur un vêtement ; bavoirs en papier ; linge de table en papier ; pochoirs ; patrons pour la confection de vêtements ;

Fils et filés à usage textile ; fils à broder ; fils à festonner ; fils à crocheter ; fils à coudre ; fils à repriser ; filés et fils de coton ; fils à quilter ; fils élastiques à usage textile ; fils de verre à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de jute ; fils de coco ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; soie filée ; fils et filés de soie ; fils de caoutchouc ou en plastique à usage textile ; chenille (fil), fils de chanvre, fils en fibres synthétiques ou mixtes à usage textile, fils de nylon ; fils permettant la personnalisation et la customisation d'articles textiles ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de maison (autres qu'en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table en matière textile ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table et de toilette en matière textile ; draps ; linge de lit ; literie (linge) ; taies d'oreillers ; housse d'oreillers ; housse de coussins ; housse de couettes ; drap housse ; dessus de lit ; couvre-lits ; couverture de lit et de table ; couverture (plaid) ; couvertures de voyages ; housse de protection pour meubles ; linge de lit pour bébé ; tissus d'ameublement ; drap de bain ; drap de plage ; gants de toilette ; essuie-mains en matière textile ; serviettes de bain ; serviettes de toilette en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche en matière textile ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores et voilages en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux) ; bannières ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; matières filtrantes (matières textiles) ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non-tissés ; toiles ; toiles de lin ; tissus de coton ; tissus élastiques ; flanelle ; jersey ; velours ; tissus chenilles ; tissus de soie à usage textile ; tissus de chanvre à usage textile ; tissus de lin ; tissus de jute ; tissus adhésifs collables à chaud ; tricots (tissus) ; tissus et produits textiles permettant la personnalisation et la customisation de vêtements et accessoires ; étiquettes en tissus à broder ; supports en tissus à broder ; étoffes de laine ;

Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et illets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; galons ; boutons ; bouton-pression ; dés à coudre ; épingles de couture ; aiguilles à coudre, à repriser, à tricoter, à broder, à tapisser ; articles de mercerie et de broderie (à l'exception des fils) ; archets à broder (articles de mercerie) ; fourches et crochets à broder ; passementerie ; paillettes pour vêtements ; fermetures à glissière ; agrafes pour vêtements ; pelotes d'aiguilles ; pelotes d'épingles ; cordelières ; faux-ourlets ; passe-cordons ; passe-lacets ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; pièces collables à chaud pour la personnalisation et la customisation d'articles textiles ; brassards ; attaches de bretelles ; boîtes à couture ; étuis à aiguilles ; pièces thermocollantes ; ruban en jersey.